Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBSTITUT DE CIGARE DE CIGARETTE OU DE CIGARILLO TORANIAN
TORANIAN Jean-Marc

Numéro de dépôt :
94546956
Date de dépôt :
30/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2004

Présentation de la marque SUBSTITUT DE CIGARE DE CIGARETTE OU DE CIGARILLO TORANIAN

Déposée le 30 novembre 1994 par TORANIAN Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUBSTITUT DE CIGARE DE CIGARETTE OU DE CIGARILLO TORANIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est TORANIAN Jean-Marc, domicilié(e) 20 Avenue d'Ivry, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr TORANIAN Jean-Marc - France.

La marque SUBSTITUT DE CIGARE DE CIGARETTE OU DE CIGARILLO TORANIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBSTITUT DE CIGARE DE CIGARETTE OU DE CIGARILLO TORANIAN est expirée depuis le 30 novembre 2004.

TORANIAN Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : BASE IMMOBILIERE 2.0 , GO HOME


TORANIAN Jean-Marc - 20 Avenue d'Ivry, 75013 PARIS - France


Mr TORANIAN Jean-Marc - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Il s'agit d'une cigarette, d'un cigare ou d'un cigarrillo de substitution, fabriqué en matière synthétique (plastic ou autres). Ce substitut ressemble à une cigarette, soit à un cigare soit à un cigarrillo.Il est muni d'un ou de plusieurs orifices dans le sens de la longueur pour laisser passer l'air pendant l'aspiration.C'est un produit qui permet au fumeur désireux de diminuer sa consommation ou de s'arrêter de fumer de garder ses gestes de fumeur en utilisant ce substitut, mais de sauvegarder sa santé: il n'aspire que de l'air.Ce substitut peut être coloré ou agrémenté de motifs